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Matériel de sécurité

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materiel securite obligatoire Le matériel de sécurité obligatoire à bord d'un bateau de pêche en mer

Le matériel de sécurité obligatoire à bord d'un bateau de pêche en mer… en voilà une vaste question ! Les textes sont longs, et chacun se demande si son bateau n'est pas une exception à la règle. Il faut dire qu’entre un bateau de 4 mètres et un de 6 mètres, entre une navigation à 2 milles ou 6 milles d'un abri, le matériel obligatoire diffère et même les mieux renseignés ont du mal à s’y retrouver. Bateauxdepeche.com a bien étudié la question, et vous livre la liste du matériel de sécurité que vous devez obligatoirement avoir à bord. Le matériel obligatoire pour les bateaux immatriculés en France dépend de 2 facteurs: le type de bateau et la zone de navigation. Dans le domaine qui nous intéresse, la loi différencie 3 types de bateaux: les embarcations légères de plaisance, les autres embarcations de plaisance et les kayaks de mer.

Les embarcations légères de plaisance

zodiac pro 9 manUne embarcation légère de plaisance est un bateau à moteur ou un voilier qui mesure moins de 5 mètres.

Le Zodiac Pro 9 Man est un bateau que l'on rencontre souvent au bord de l'eau. Il mesure 4.70 mètres et ne peut en aucun cas s'éloigner à plus de 5 milles d'un abri.

Les embarcations légères de plaisance n'ont pas le droit de s'éloigner à plus de 5 milles des côtes, même si le capitaine possèdent le permis hauturier. Le matériel de sécurité obligatoire dépend de la zone de navigation: moins de 2 milles d'un abri, ou entre 2 et 5 milles d'un abri. Lors d'un contrôle, vous devez avoir le matériel de sécurité correspondant à la zone de navigation où vous vous trouvez à ce moment précis. Si vous vous trouvez à moins de 2 milles d'un abri, les affaires maritimes ne pourront pas vous verbaliser pour ne pas avoir le matériel de sécurité correspondant à la zone des 5 milles.ligne de mouillage De plus, les conditions de mer et de vent dans lesquelles vous naviguez doivent correspondre à la catégorie de conception de votre bateau, à ne pas confondre avec les catégories de navigation, qui n'existent plus aujourd'hui (voir l'encadré plus bas).

Avoir le matériel de sécurité à bord n'est pas qu'une contrainte. Par exemple une ligne de mouillage est indispensable tous les jours. La liste a été établie à partir de cas d'urgence concrets.

Les kayaks ou bateaux à rames ne font pas partie de cette catégorie, pas plus que les scooters des mers qui sont des véhicules nautiques à moteur (VNM). Les bateaux à moteur de moins de 2.50m ne sont pas immatriculables et il est interdit de s'en servir pour la pêche.

Liste du matériel de sécurité obligatoire pour les embarcations légères de plaisance (source www.mer.gouv.fr):

Matériel Navigation jusqu'à 2 milles d'un abri Navigation jusqu'à 5 milles d'un abri
Gilet ou brassière de sauvetage conforme par personne (norme EN 393). La plupart des gilets d'aide à la flottaison suffisent car ils répondent à cette norme
x
x
Ecope x
x
Ligne de mouillage x
x
Paire d'avirons ou une pagaie ou une godille avec dispositif de nage x
x
3 feux rouges à main (type approuvé)

x
Moyen lumineux de repérage x
x
Corne de brune

x
Extincteur si moteur intérieur x
x
Dispositif de sécurité pour couper les gaz en cas d'éjection du pilote si moteur > 4,5 kw (6 ch)
x
x
Chaumard ou taquet permettant le remorquage x
x
Compas magnétique
x

Exemple de bateaux appartenant à cette catégorie: Pro 9 Man (Zodiac), Crescent 450 (Yamaha France), Cap Camarat 475 (Jeanneau), Merry Fisher 480C (Jeanneau)...

Tous les bateaux mis sur le marché communautaire européen depuisbateau de peche le 16 juin 1998 doivent porter le marquage "CE" sur la plaque constructeur.

Lors d'un contrôle des affaires maritimes, vous devez être en mesure de fournir la déclaration écrite de conformité (engagement officiel du constructeur de la conformité du bateau à la réglementation) et le manuel du propriétaire (il comprend des informations sur le bateau, ses équipements et la manière de s’en servir, notamment les limites d’utilisation). De plus, le numéro d'identification doit être visible sur la coque et la plaque constructeur doit être fixée sur la bateau.

Les navires autres que les embarcations légères de plaisance

eversetCette catégorie regroupe tous les bateaux de plus de 5 mètres.

L'Open 530 d'Everset peut aller à plus de 6 milles des côtes, s'il a à bord le matériel de sécurité correspondant. Cependant, comme il est de catégorie de conception C, il n'a pas le droit d'affronter des vagues de plus de 2 mètres et un vent supérieur à force 6. Ce bateau a donc le droit de faire des traversées de plusieurs dizaines de milles, mais uniquement lorsque le temps le permet.

Les bateaux de plus de 5 mètres à propulsion humaine (kayaks, canots) ne font pas partie de cette catégorie. Avec un bateau de ce type, de catégorie matériel de sécurité obligatoirede conception A, vous pouvez théoriquement partir pour le tour du monde. Vous devez avoir à bord le matériel de sécurité correspondant à la zone dans laquelle vous vous trouvez (moins de 6 milles d'un abri, plus de 6 milles). Mais l'éloignement d'un abri n'est pas la seule donnée à prendre en compte: comme pour les embarcations légères de plaisance, les conditions de navigation doivent correspondre à la catégorie de conception de votre bateau.

Légalement, un abri est un endroit ou les passagers d'un bateau peuvent débarquer facilement et trouver du secours. La notion d'abri diffère donc en fonction du bateau et des caractéristiques de celui-ci (taille et tirant d'eau principalement).

Les catégories de conception: il en existe 4. Quelque soit l'endroit où vous naviguez, vous ne devez jamais dépasser les limites de vent et de mer pour lesquelles votre bateau est conçu. Si vous vous trouvez à moins de 2 milles d'un abri, même si vous avez tout le matériel de sécurité obligatoire à bord, vous serez verbalisé s'il y a un vent de force 8 alors que votre bateau est de catégorie C. Définition des catégories (source www.mer.gouv.fr):

Catégorie A. "EN HAUTE MER" : bateaux conçus pour de grands voyages au cours desquels le vent peut dépasser la force 8 sur l’échelle de Beaufort et les vagues peuvent dépasser une hauteur significative de 4 mètres et pour lesquels ces bateaux sont, dans une large mesure, auto-suffisants.

Catégorie B. "AU LARGE " : bateaux conçus pour des voyages au large des côtes au cours desquels les vents peuvent aller jusqu’à la force 8 comprise et les vagues peuvent atteindre une hauteur significative jusqu’à 4 mètres compris.

Catégorie C. "À PROXIMITE DE LA COTE" : bateaux conçus pour des voyages à proximité des côtes et dans de grandes baies, de grands estuaires, lacs et rivières, au cours desquels les vents peuvent aller jusqu’à la force 6 comprise et les vagues peuvent atteindre une hauteur significative jusqu’à deux mètres compris.

Catégorie D. " EN EAUX PROTEGEES " : bateaux conçus pour des voyages sur de petits lacs, rivières et canaux, au cours desquels les vents peuvent aller jusqu’à la force 4 comprise et les vagues peuvent atteindre une hauteur significative jusqu’à 0.30 mètre compris.

Liste du matériel de sécurité obligatoire pour les navires autres que les embarcations légères de plaisance (source www.mer.gouv.fr):

Matériel Eloignement <6 milles Eloignement >6 milles
Sécurité individuelle


Un système permettant la remontée à bord d’une personne tombée à l’eau. x
x
1 gilet de sauvetage par personne (Norme EN 395 ou EN 396). Une combinaison offrant une flottabilité de 50 newtons dispense de l’emport d’un gilet de sauvetage en navigation côtière
x
x
1 harnais par embarcation pour les bateaux à moteur (1 par personne pour les voiliers)

x
1 bouée de sauvetage avec feu de retournementx
x
Sécurité Collective


3 feux rouges automatiques à mainx
x
1 miroir de signalisationx
x
1 lampe électrique étanchex
x
3 fusées parachute
x
2 fumigènes
x
1 radeau de sauvetage de classe II ou V « plaisance », ou un radeau conforme à la norme EN ISO 9650, ou une annexe gonflable automatique par bouteille (1)
x
Une flottabilité totale de 142 newtons par personne obtenue par une annexe et/ou des engins flottants (sauf si navire conforme à la norme EN ISO 12217 ou EN ISO 6185)x

Sécurité du navire

1 seau rigidex
x
Système permettant d’obturer un trou dans la coque (pinoches)
x
x
Un système de protection contre l’incendie
x
x
L'outillage et le matériel pour de petits dépannagesx
x
Un système de pompage conforme à la norme ou à la réglementation en vigueur lors de la 1 ère immatriculation (navires hors marquage CE)x
x
Mouillage


Une ligne de mouillage fixée au navire et une ancre adaptées au navire et au lieu de navigationx
x
Navigation


Le pavillon nationalx

x


1 sonde à main ou tout autre moyen pour mesurer la profondeur de l’eaux
x
Le matériel permettant de faire le point, de tracer, et de suivre une route
x
Un compas magnétique pour une navigation au delà de deux millesx
x
Documents


Règlement International pour Prévenir
les Abordages en Mer (RIPAM)
x
x
Livre des feuxx
x
Annuaire des marées ou équivalent, sauf Méditerranéex
x
Carte(s) papier et/ou électronique
de(s) région(s) fréquentée(s)
x
x
1 journal de bord
x
Sécurité médicale


Une dotation médicale dont le contenu est recommandéx
x
Météorologie


Un dispositif permettant de recevoir les prévisions météorologiques à bord
x

(1) Les bateaux approuvés en 3 ou 4ème catégorie de navigation avant le 1er janvier 2005 et conformes aux critères d'insubmersibilité sont dispensés de radeau de survie. A noter que le radeau de survie n'est pas rattaché au navire, c'est à dire que vous pouvez en louer ou vous en faire prêter un le jour ou vous prévoyez une navigation au large.

Radeau de survie et documents règlementaires à bord des navires autres que les embarcations légères de plaisance:

pacific craftVous devez avoir à bord le matériel correspondant à la zone dans laquelle vous naviguez. Ainsi, nul besoin de partir avec un radeau de survie si vous ne prévoyez pas de vous éloigner à plus de 6 milles d'un abri.

Le numéro d'identification doit être visible sur la coque des bateaux à moteur. Les voiliers en sont dispensés.

Quelque soit votre distance d'éloignement d'un abri, vous pouvez choisir un radeau côtier ou un hauturier. La seule obligation est que le nombre de places corresponde au nombre de personnes embarquées. Le radeau de survie doit être révisé tous les 3 ans et a une durée légale de vie de 15 ans.

Comme pour les embarcations légères de plaisance, vous devez être en mesure de présenter la déclaration écrite de conformité et le manuel du propriétaire pour les bateaux répondant à la norme "CE"; la plaque constructeur et le numéro d'identification doivent être visibles.

En outre les navires doivent être équipés des matériels conformes aux disposition du Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer. Il convient de se référer à ce document pour connaître avec précisions les matériels obligatoires, variables selon la taille ou le type du navire. Pour un bateau de pêche plaisance "normal", il s'agit:
-des pavillons N et C du code international des signaux,
-d'une boule de mouillage de forme conique pour les voiliers se déplaçant au moteur
-d'un système d’avertissement sonore (corne de brume, cloche, sifflet,…)
-des feux et fanaux de navigation.

bateaux de peche De haut en bas et gauche à droite: l'Antarès 6.6 (Bénéteau), le Bélouga Caraïbe (Acroplast), l'Arvor 18 (Marine Power), le Lomac 6.30 (Lomac France), l'Antioche 5.50 (Guymarine) et le White Shark 225 (Kelt) sont des bateaux qui peuvent aller à plus de 6 milles d'un abri.

Soyez averti sur un point: si la zone côtière s'étend jusqu'à 6 milles d'un abri, le permis côtier, lui, ne vous autorise pas à vous éloigner à plus de 5 milles. Bien des plaisanciers n'ont donc pas le droit de dépasser la limite des 5 milles car ils n'ont pas le permis hauturier.

Les kayaks et avirons de mer

Seuls les kayaks et canots de plus de 4 mètres de long et 0.45 mètres de large sont immatriculables. Avec un kayak de moins de 4 mètres, vous n'avez pas le droit de pêcher et vous devez rester à moins de 300 mètres d'un abri. La navigation de nuit est interdite, et vous devez rester à moins de 2 milles d'un abri si vous naviguez seul. A partir de 2 kayaks naviguant à vue, vous avez l'autorisation d'aller jusqu'à 5 milles d'un abri, à condition d'avoir la matériel de sécurité correspondant.

Liste du matériel obligatoire pour les kayak et avirons de mer (source www.mer.gouv.fr):

Matériel Navigation jusqu'à 2 milles d'un abri Navigation jusqu'à 5 milles d'un abri
Un gilet ou une brassière de sauvetage xx
Un bout d'amarrage muni d'un mousqueton, d'une longueur au moins égale à la longueur de l'embarcation xx
Une pagaie ou un aviron de secours, sauf pour les embarcations propulsées au moyen d'avirons ayant plus d'un équipier x x
Un dispositif permettant d'assurer l'étanchéité du ou des trous d'hommes, sauf pour les embarcations propulsées au moyen d'avirons et les "sit-on-top" x x
Une écope reliée par un bout au navire ou une pompe d'assèchement, sauf si le cockpit est auto-videur x x
Un taquet permettant le remorquage ou tous autres dispositifs équivalents x x
Une ligne de vie x x
Un moyen lumineux de repérage (lampe flash, bâton luminescent, ...) x x
Une lampe électrique étanche en état de marche x
Un compas x
Trois feux rouges à main conformes à la division 311 "Equipements marins" x
Une corne de brume x
Une carte marine de la zone de navigation concernée x
Un miroir de signalisation x
Un dispositif d'aide à l'esquimautage ou un flotteur de pagaie, sauf pour les embarcations propulsées au moyen d'avirons et les "sit-on-top"
x

En outre, un kayak de pêche doit être immatriculé et la carte de circulation doit se trouver à bord.

A vous de trouver suffisamment de place sur un kayak pour caser tout ça!

kayak de mer

Le marché du kayak de mer est en pleine explosion. Cette embarcation est redoutable à la pêche car elle permet de prospecter des postes inaccessibles aux autres bateaux.

Même si la liste du matériel obligatoire est longue et onéreuse à satisfaire, on apprécie beaucoup la nouvelle réglementation entrée en vigueur le 1er janvier 2005. 2 catégories de navigation au lieu de 6, prise en considération des progrès techniques... une simplification pas radicale mais largement bienvenue. N'oubliez jamais que ce règlement n'est pas là seulement pour vous compliquer la vie, mais qu'il a au contraire été pensé pour vous la sauver! Il ne suffit pas de tout avoir en pagaille dans le bateau, il faut aussi connaître le mode d'emploi de chaque objet et savoir précisément sa place. Le mieux est de se demander, lorsque tout va bien, quelle décision vous prendrez face à tel ou tel problème. Et si vous tomber en panne de moteur et que vous dérivez vers une côte battue par les vagues? Et si un filet se prend dans l'hélice? Comment réagir si un équipier tombe à l'eau? L'équipement de sécurité, utilisé avec méthode, se révélera alors indispensable.

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