Bateauxdepeche.com : Pêcheurs, trouvez le bateau de vos rêves - Re:qui est le responsable sur un bateau

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Administration et législation

mick 29

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qui est le responsable sur un bateau - 10/09 à 19:06 bonjour à tous
en lisant un post (merci calau) je me pose une question :
ayant apris en passant le permis cotier et d'après le monsieur à qui j'ai donné le chèque, le responsable n'était pas obligatoirement le propriétaire du bateau ni la personne qui conduit
il disait que le responsable était la personne qui décidait ou le bateau devait aller...

exemple le collègue dit on va à tel endroit, c'est lui qui devient le responsable en cas de problème sur le chemin (ex : pointe de roche à fleure d'eau) car c'est lui qui à décider d'aller à cet endroit!!!

je ne parle pas du matériel obligatoir que le propriétaire doit mettre à son bord à disposition, je parle de responsabilité de la personne qui ordonne d'aller ici ou là.... même si ce n'est pas lui le propriétaire ni le conducteur

quelqu'un à des infos la dessus

merci d'avance

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lepiaf

Admin

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Re:qui est le responsable sur un bateau - 10/09 à 19:14 pour moi le seul responsable est celui qui tient la barre !De toute façon celui ci doit être titulaire d'un permis correspondant à la zone de navigation permis côtier ou hauturier.

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le trouble sens

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Messages: 20

Re:qui est le responsable sur un bateau - 10/09 à 19:24 0 pointer M.lepiaf.

il est autorisé de prendre la barre sans le permis à condition qu'une personne à bord est son permis correspondant bien sûr à la zone de navigation un peu comme la conduite accompagnée

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wfd44

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Messages: 658

Re:qui est le responsable sur un bateau - 10/09 à 19:26 fantastique et responsable en quoi s'il te plait ?
en cas d'accident ? oula la ! et sur la carte de circulation il y a bien un nom?
Par contre oui je suis ok pour un detail: si a bord il y a une belle mere qui donne des directives pas trop pêchantes , on peut s'approcher d'une fausse a requin ,ou d'un gouffre de maniere accidentelle !!
eh eh eh eh !!!!

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TORPEN

Utilisateur

Messages: 687

Re:qui est le responsable sur un bateau - 10/09 à 19:26 lepiaf écrit:
pour moi le seul responsable est celui qui tient la barre !De toute façon celui ci doit être titulaire d'un permis correspondant à la zone de navigation permis côtier ou hauturier.

+1

Quoique…Quand ma femme me dit qu’on va manger chez ma belle-mère, je pense que c’est bien elle la responsable !

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jcking49

Utilisateur

Messages: 3322

Re:qui est le responsable sur un bateau - 10/09 à 19:30 pour moi c est moi le responsable vue que tout est a mon nom , donc faut pas chercher 14h et comme cela pas de discussion , si je dit c est l heure de l apero ben il faut sortir les verre allez j y vait

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le trouble sens

Utilisateur

Messages: 20

Re:qui est le responsable sur un bateau - 10/09 à 19:34 Pour conclure ; le responsable est le porteur du permis de navigation, qui peut être bien sur le propriétaire ou l'emprunteur à titre gratuit ou locatif.

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lepiaf

Admin

Messages: 5045

Re:qui est le responsable sur un bateau - 10/09 à 21:29 le trouble sens écrit:
0 pointer M.lepiaf.

il est autorisé de prendre la barre sans le permis à condition qu'une personne à bord ai son permis correspondant bien sûr à la zone de navigation un peu comme la conduite accompagnée
il faut l'autorisation des affmars et ce n'est passible qu'une année ! c'est un cas particulier ! pas de titre de conduite en règle(ou de dérogation affmar) pas de pilotage !

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virago

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Messages: 1000

Re:qui est le responsable sur un bateau - 10/09 à 22:12 jcking49 écrit:
pour moi c est moi le responsable vue que tout est a mon nom , donc faut pas chercher 14h et comme cela pas de discussion , si je dit c est l heure de l apero ben il faut sortir les verre allez j y vait

OK pour ça JC on y va ...j'croyais qu'tallais pas l'dire...

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ikuriña

Utilisateur

Messages: 4488

Re:qui est le responsable sur un bateau - 10/09 à 22:53 lepiaf écrit:
... il faut l'autorisation des affmars et ce n'est passible qu'une année ! c'est un cas particulier ! pas de titre de conduite en règle(ou de dérogation affmar) pas de pilotage !
Affirmatif; c'est la loi.

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papy 69

Utilisateur

Messages: 3029

Re:qui est le responsable sur un bateau - 10/09 à 23:08 ikuriña écrit:
lepiaf écrit:
... il faut l'autorisation des affmars et ce n'est passible qu'une année ! c'est un cas particulier ! pas de titre de conduite en règle(ou de dérogation affmar) pas de pilotage !
Affirmatif; c'est la loi.
Et il faut que le détenteur du permis l'ait depuis plus de 3 ans .

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calau

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Messages: 918

Re:qui est le responsable sur un bateau - 11/09 à 10:18 Attention il y a plusieurs responsabilités: pénales et civiles concernant le propriétaire du bateau et/ou le skipper.

Je ne me suis pas trop posé la question car je suis à la fois armateur et capitaine donc responsable de tout.

Peut être qu'un juriste pourrait nous préciser les règles

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XV2PS

Utilisateur

Messages: 633

Re:qui est le responsable sur un bateau - 11/09 à 11:24 C'est mon bateau, c'est mon permis, et j'ai mon règlement à bords.
Tout le reste ----> DEHORS!

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jfg

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Messages: 92

Re:qui est le responsable sur un bateau - 11/09 à 13:01 dans la marine, le seul responsable à bord est dit:" le capitaine " qu 'il soit le proprio ou pas, il doit etre titulaire du permis suivant la zone de navigation;
il peut déléguer le poste de pilotage à un 1/3 ( en possession ou non d'un permis,)en sa présence, sous sa propre responsabilité. cette responsabilité est entière.
c a d , vis à vis des autorités maritimes et des assurances. c'est lui le patron , qui prend le " commandement" et endosse toutes les responsabilités!

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papy 69

Utilisateur

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Re:qui est le responsable sur un bateau - 11/09 à 13:31 +1

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mick 29

Utilisateur

Messages: 581

Re:qui est le responsable sur un bateau - 11/09 à 18:38 d' accord jfg pour ce qui est de la marine mais nous sommes civil plaisancier pour la pluspart.
prochaine fois que je retourne sur le bateau je prendrais mon petit bouquin je pense que c'est marqué dessus.
je n'ai rien trouvé sur la toile, il ne parle que de responsabllité en cas de location...

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Taborgnaud
Utilisateur

Messages: 236

Re:qui est le responsable sur un bateau - 16/09 à 14:02 Pour ma part, je ne me pose pas la quaetion vu que je ne considere pas seulement etre proprietaire mais plutot capitaine.
Cette notion englobe pour moi toute la responsabilite et je ne m'en decharge en aucun cas.

Vincent.

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13vents

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Messages: 61

Re:qui est le responsable sur un bateau - 16/09 à 15:05 Taborgnaud écrit:
Pour ma part, je ne me pose pas la quaetion vu que je ne considere pas seulement etre proprietaire mais plutot capitaine.
Cette notion englobe pour moi toute la responsabilite et je ne m'en decharge en aucun cas.

Vincent.

+1

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