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aumessas
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		immatriculation obligatoire? - 10/06 à 14:48 Bonjour à tous,

je viens d'acheter mon premier bateau; un petit bombard C2 (3,5m) avec un 9.9.
Le bateau est immatriculé mais l'immatriculation n'est pas collée sur les boudins. Est-ce obligatoire de le coller?
Merci
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lepiaf
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:immatriculation obligatoire? - 10/06 à 14:51 bienvenue a toi ,si elle n'est pas collée ,elle est comment , peinte ? c'est pas une plaque avec des rivets pop ? lol
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aumessas
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:immatriculation obligatoire? - 10/06 à 15:39 Bonjour,

en fait, le bateau n'a aucun Numero visible d'immatriculation ou d'identification.
A l'epoque il n'etait pas necessaire de le collé car moins de 10cv.!
Aujourd'hui est-ce une obligation de rendre visible l'immatriculation ?

Voir photo en piece jointe.
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lepiaf
Admin
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:immatriculation obligatoire? - 10/06 à 18:35 oui et normalement lettres de 18 cm de hauteur.
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aumessas
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:immatriculation obligatoire? - 10/06 à 20:00 OK, merci ;)

Je vais voir les possiblités pour peindre l'immatriculation sur le boudin.
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lepiaf
Admin
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:immatriculation obligatoire? - 10/06 à 20:29 et la c'est du boudin noir !
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CHAUSEY85
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:immatriculation obligatoire? - 10/06 à 20:37 Jusqu'à encore un an, date de la dernière vérification, il n'était pas obligatoire de marquer l'immatriculation sur les bateaux de moins de 5 m et moins de 10 CV.

Je ne sais pas si la nouvelle réglementation a supprimé également ce texte, il faudrait vérifier auprès des affaires maritime. 

Je vais le faire dès demain car je dois également appeler pour autre chose.

Je vous tiens au courant.
Amicalement
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Robert29
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:immatriculation obligatoire? - 12/06 à 18:07 http://www.mer.gouv.fr/article.php3?id_article=7594
voici en lien utile.
En fait cela dépend du tonnage et de la puissance du moteur.
pour ton cas pour moi ce n'est pas obligatoire
pour info lettre de 18 x 10 cm et 2.5cm épaisseur de trait.

nb: ne pas confondre immatriculation (carte de navigation) et marques exterieures!!!
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ikuriña
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:immatriculation obligatoire? - 13/06 à 03:30 c'est étonnant, mon frère avec un mark 1 et 6cv a été obligé de l'immatriculer alors qu'il était à SAINT MALO, il y a 7 ou 8 ans? deux poids, 2 mesures ?
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wfd44
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:immatriculation obligatoire? - 13/06 à 10:25 c'est obligatoire d'etre immatricule ,
si on peche !
si l'embarcation fait 6cv et plus!
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CHAUSEY85
Utilisateur
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:immatriculation obligatoire? - 13/06 à 10:46 L'immatriculation du bateau reste obligatoire : délivrance d'une carte de circulation. C'est l'inscription sur le bateau qui n'est pas obligatoire en dessous d'une certaine taille et d'une certaine puissance.

Amicalement.
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STEF74380
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:immatriculation obligatoire? - 13/06 à 19:01 ikuriña écrit:
c'est étonnant, mon frère avec un mark 1 et 6cv a été obligé de l'immatriculer alors qu'il était à SAINT MALO, il y a 7 ou 8 ans? deux poids, 2 mesures ?
2 poids 2 mesures normale !
1 poid 2 mesures bizare !
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