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vincew44
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		francisation - 30/04 à 20:27 bonsoir à tous,
je viens d'aller aux affaires maritimes, pour faire enregistrer mon bateau, j'ai une petite question? qu'est ce que la francisation, et à combien s'élevera t-elle pour mon cap camarat 555 125cv ? est-t-elle payable tous les ans ? on m'a demandé un rib, je suppose donc qu'il y aura prélévement automatique, et qu'un justificatif me sera envoyé. est-ce que si je ne l'ai pas encore et que je me fais controlé, suis -je passible d'une amende, ou y a-t-il un délai d'optention du certificat ?
merci de vos réponses.
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Benoît 56
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:francisation - 30/04 à 20:36 Salut Vince w44.
ton cap 555 n'est pas concerné par la francisation http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84
A+ Benoît 56
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coudevague
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:francisation - 30/04 à 20:38 je vais peut être dire un conn... mais en dessous de 7m. je crois qu'il n'y a pas de droit à payer...?
Effectivement, sauf plus de 22cv. administratifs.
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ikuriña
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Messages: 2382
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:francisation - 01/05 à 03:10 la francisation n'est valable pour nos "petits" bateaux que si l'on quitte le territoire maritime français. sans carte de francisation ...impossible !
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wfd44
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Messages: 520
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:francisation - 01/05 à 11:13 OUAIHHH!!!
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djack44
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:francisation - 19/06 à 21:49 Le mien était francisé par l'ancien proprio sur Vannes donc pour simplifier j'ai fait de même et il est toujours immatriculé a Vannes. Seul bémol on me prend
pour un touriste a chaque fois que je mets a l'eau au port du Bec en Vendée et on me demande a chaque fois si j'ai aquité le droit de cale, chose que j'ai fait a la première mise a l'eau et pour l'année en cours
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