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teychan33
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		certificat de non gage? - 26/11 à 16:55 Bonjour,
je suis sur le point d'acheter un bateau, et je me demande, s'il existe, comme pour les voitures, un certificat de non gage?
existe t-il un moyen de savoir si le bateau a été volé, ou s'il y a une dette dessus? (avant d'effectuer l'achat)
peut etre que je me pose trop de questions, mais je crois qu'on est jamais trop prudent.

d'avance merci
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lepiaf
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:certificat de non gage? - 26/11 à 17:16 Perso j'ai toujours acheté du neuf ,donc pas de problème ,mais si le vendeur a un crédit non soldé sur le bateau c'est son problème ! je n'ai jamais entendu parler de certificat de non gage pour les bateau de plaisance . Ce qu'il faut c'est que la carte de circulation (ou autre titre de propriété)soit bien au nom du vendeur .
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tombat
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:certificat de non gage? - 26/11 à 18:20 Jamais entendu parlé de certificats de non-gage non plus pour un bateau.
Rien ne t'empêche, si tu a un gros doute, de faire signer un papier par le vendeur comme quoi il certifie que le dit bateau et son moteur ne sont pas etc. etc. selon ce que tu veux. Par contre j'ignore la valeur juridique d'un tel document.
C'est possible de savoir si c'est volé (numéro de coque et de moteur) mais peut être pas facile à vérifier pour un particulier.

Je te suggère de t'informer directement auprès des affaires maritimes et de ton assurance nautique pour avoir des réponses "fiables".
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teychan33
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:certificat de non gage? - 28/11 à 04:02 j'ai reçu un scan de la carte de navigation et de la carte grise de la remorque, et c'est bien au nom du vendeur, donc je pense que je n'ai pas de soucis à me faire pour ça.
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lepiaf
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:certificat de non gage? - 28/11 à 07:31 Heureusement ,il n'y a pas que des escrocs sur le net !
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CHAUSEY85
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:certificat de non gage? - 28/11 à 11:03 Effectivement il n'y a pas que des escrocs sur le net.
Il faut toutefois rester méfiant jusqu'au bout. Un scan de document ça peut être un faux très facilment (je ne dit pas que s'en est un). Lors de l'achat définitif, demande à voir les originaux des documents avant tout versement d'argent ou signature de papiers.
A ma connaissance, comme les précédentes réponses, il ne doit pas exister de certificat de non gage pour les navires. Par contre, tu peux demander aux affaires maritimes si un gage est pris sur le navire, si c'est la cas, eux seuls peuvent te renseigner.

Amicalement et bon achat.
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teychan33
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:certificat de non gage? - 30/11 à 21:45 ça y est, j'ai signé.
tous les papiers ont étés faits en regle, j'attends de recevoir la nouvelle carte de navigation des A.M.
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lepiaf
Admin
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re:certificat de non gage? - 30/11 à 22:16 bravo et bienvenue au club des propriétaires ... mais pas riche pour autant !! (sauf d'illusions )
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