carpefever
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Immatriculation - 22/04 à 11:05
Bonjour
Je viens d'acquerir un petit zodiac de 3.40 m ainsi qu"un moteur 9.8cv .
je vais le faire immatriculer , puisque le moteur dépasse les 6cv , mais j'aurais voulu savoir si sur la Fiche Plaisance d'inscription il fallait rempli la partie VNM ? , car dans mon cas , c'est bien un vehicule nautique à moteur , mais lorsque je regarde la définition dans le code Vagnon , un VNM c'est :
-un engins type scooter ou moto de mer
-un engins de vague de plus de 4cv
-ou encore engins de vitesse a carène total ou patiel de plus de 4cv ne pouvant pas s'éloigner de plus d'un mille d'un abri .
De plus ,j'ai lu qu'il n'était pas obligatoire d'aposer les marque exterieur d'immatriculation sur un bateau propulser par un moteur de moins de 10cv en mer , est-ce que quelqu'un sait si c'est aussi valable sur le domaine fluvial ?
Merci
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