Bateauxdepeche.com : Pêcheurs, trouvez le bateau de vos rêves - Re:Achat bateau

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oyster
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Achat bateau "sans papiers"!...... - 21/04 à 08:29 Hier,vente par HUISSIER de bateaux suite à une liquidation judiciaire d'un chantier....
Il s'agissait de MIDGET, FLIRT ,et , de bateaux moteurs dans un état assez moyen ,mais sans immmatriculations ,ni aucun papiers ,et, avec le risque que le propriétaire se manifeste un jour!
Prix de l'ordre de 150 euros pour un voilier de 7 métres par exemple!
Avez vous l'expérience ?

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jean pierre

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Messages: 442

Re:Achat bateau "sans papiers"!...... - 21/04 à 08:50 je pense qu'il ne peut s'agir que de bateaux sans immatriculation ??

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XV2PS

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Re:Achat bateau "sans papiers"!...... - 21/04 à 08:56 parfait pour exporter dans des pays comme ici. 150 euros, on croit rever.

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oyster
Utilisateur

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Re:Achat bateau "sans papiers"!...... - 22/04 à 08:42 Bonjour;
Oui;des bateaux sans immatriculations ,et, avec un propriétaire qui est introuvable car le chantier est en faillite et sur décision du Pdt du tribunal un huissier procéde a la vente des bateaux qui se trouvent sur le chantier...
Donc pas de titre de propriété,pas de clefs du bateau ,et, un inventaire théorique (moteur?)
Pour moins de 500 euros avec 18 % de frais ,vous pouvez acheter un 7 ,8 métres dans un état moyen (pas une épave!) avec l'unique preuve d'achat la facture de l'huissier....
La question est de savoir ,si quelqu'un du forum peut éclairer ma lanterne sur le coté legislation avec les AF MAR ?

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papy 69

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Re:Achat bateau "sans papiers"!...... - 22/04 à 09:50 Je viens d'interroger les aff mar, dès que j'ai la réponse je vous l'indique.

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oyster
Utilisateur

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Re:Achat bateau "sans papiers"!...... - 22/04 à 11:28 RE:
Je viens de poser la question au AM.
Dans l'immédiat la consigne est de ne pas enregistrer la demande ............
Il y a peut etre une solution d'aprés l'interlocuteur:
Demande auprés du constructeur de la fiche d'homologation ,et, si possible chercher dans le bateau la plaque constructeur avec le numéro de série...........
Dans le cas ou le constructeur n'existerait plus ,ou ,plus simplement plus de plaque et par le meme de numéro de série,la solution possible qui reste serait de déclarer le bateau comme construction amateur (tout a fait conforme avec la législation )
Le seul probléme est de ne pas le vendre avant les cinq ans....

SI ,l'ancien propriétaire se manifeste aprés la remise a neuf du bateau ;il reste l'unique propriétaire ........
OYSTER.

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papy 69

Utilisateur

Messages: 3029

Re:Achat bateau - 22/04 à 15:36 Voici la réponse des Affmar :

Bonjour,

Suite à votre message je vous précise que les bateaux qui sont vendus par huissier de justice n'ont pas forcément de document puisqu'ils sont saisis.

Si vous souhaitez acheter l'un de ses bateaux, vous devez vérifier :

- si ses bateaux ont un numéro d'immatriculation,
- une plaque signalétique apposée par le constructeur,
- vérifier l'année de construction qui est très importante (depuis le 16 juin 1998 les bateaux de plaisance doivent porter le marquage CE).

Si vous n'avez aucun de ces documents vous ne pourrez pas procéder à l'immatriculation de ses bateaux.

Sincères salutations.

R. DURAND

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CALOU 11

Utilisateur

Messages: 175

Re:Achat bateau - 22/04 à 17:22 bonjour ,moi j'ai voulu acheter une coque sans papiers
les afm mon dit :au minimun il faut la plaque constructeur lisible,pour pouvoir l'immatriculer
le vendeur n'avais pas la plaque donc j'ai laisser tomber

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lepiaf

Admin

Messages: 5059

Re:Achat bateau - 22/04 à 18:49 écrit:
De toutes façons c'est pas recommandé d'être sans papiers de nos jours!
surtout à certains endroits ......

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oyster
Utilisateur

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Re:Achat bateau - 22/04 à 19:53 Oui;
Finalement l'huissier n'est pas responsable du jugement du tribunal qui le fait vendre un bien qui posséde toujours un véritable propriétaire qui ne se manifeste pas!
Vente contestable ............

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papy 69

Utilisateur

Messages: 3029

Re:Achat bateau - 22/04 à 20:51 écrit:
Je reviens sur ce que je croyais faisable, à tord j'en conviens.
En fait un bateau sans papiers c'est comme une voiture sans carte grise! Uniquement bon pour les pièces détachées.
A fuir comme la peste!

moi j'écris "tort" !!!!lol!!!
pour une fois que je peux te reprendre !!!lol!!!

PS. fais le c*n, vas pas chercher toutes mes fautes çà fera certainement exploser ton conteur (celle-là je l'ai faite esqueprès comme disent les gamins!)

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jcking49

Utilisateur

Messages: 3322

Re:Achat bateau - 22/04 à 21:57 papy 69 écrit:
chercher toutes mes fautes çà fera certainement exploser ton conteur (celle-là je l'ai faite esqueprès comme disent les gamins!)

( compteur)

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xenusis

Utilisateur

Messages: 293

Re:Achat bateau - 23/04 à 21:41 et pourquoi tu l achète pas en temps que epave retrouver

au bout de 3 mois il t appartient

qui peut lui expliquer ce que je veut dir ????

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