taxe - 24/09 à 07:31est il vrai que ci je navigue en eau interieur fluvial avec un 6cv moin de 5metres je doit acquerir une taxe au vnf merci
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papy 69
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Re:taxe - 24/09 à 08:00Oui, tu dois acquitter une taxe auprès de Vnf qui sert à entrenir les voies navigables, les écluses , les salaires de éclusiers etc.. Vas voir là : http://www.fluvialnet.com/reglementation/vignette-vnf
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CHAUSEY85
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Re:taxe - 24/09 à 11:58Désolé de te contredire, promis je ne le ferais plus PAPY, mais il y a une exception au paiement de la vignette :
Les embarcations de moins de 5 m et moins de 9.9 cv réels sont exonérés de cette taxe, voir le lien :
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papy 69
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Re:taxe - 24/09 à 12:29Si, si il faut le refaire surtout quand je ne lis pas les posts correctement. Je n'avais pas fait attention aux 6 CV , faut dire qu'on en a pas souvent sur le forum, j'étais resté à - de 5m ce qui est mon cas. Le lien que j'avais mis renvoyait aussi sur celui de VNF.
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