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kerne22
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		droit annuel de navigation - 22/03 à 11:28 bonjour à tous les propriétaires d'un bateau de plaisance
je voudrais savoir,si parmis vous,ils y en a qui paie un droit annuel de navigation.
si oui,combien?
pour quel type de bateau?
combien de tonneaux?
merci d'avance.
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gascon64
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 13/04 à 08:22 salut tu doit avoir les reponses dans le livre obligatoire que tu as sur le bateau je ne sais plus le nom mais je te donne plus de detail ce soir a+
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gascon64
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 13/04 à 08:30 voila c'est le livre de bord document obligatatoire
"bloc marine 2005" env 20 euros pas mal de renseignement et en + livre de bord qui peut servir pour les prise, temp,mer etc......
si tu prend le temp au retour bien sur, je vais te dire que chaque fois que je part je dis toujours il faut que je tienne a jour mon livre de bord mais pas evident au retour pouirtant le nombres de poisson a vider ne m'enpeche pas de le remplir en se moment salut.
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jean_luc76
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 13/04 à 09:08 Salut,

Pour ma part, j'ai un cap camarat 555 WA avec un moteur de 90 cv et je ne paie pas de droit.
Tu as peut être aussi la réponse sur les sites du gouvernement don voici le portail
http://www.service-public.fr/
A+
Jean Luc
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kerne22
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 15/04 à 09:47 merci pour les infos,j'ai bien noté bloc marine.
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Topett
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 09/06 à 18:00 Salut je viens seulement de voir ta question.J'ai moi mème un Antares 650, je paye 170€ de francisation.Renseigne toi au service des douanes.Pour info les droits sur la coque sont gratuits j'usqua 3 tonneaux ensuite 33,84€ de 3 à 5 tonneaux: pour le moteur c'est par tranche en fonction de la puissance administrtive.
Alors cap camara 90cv sans droit.......attention aux controle!! A bientot
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jean_luc76
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 09/06 à 19:16 Topett,

Pour info, J'ai reçu la vignette 2005, le bateau fait 3tx et le moteur 6cv fiscaux, depuis le 1/1/2002, le droit n'est pas perçu s'il est inférieur à 77 €.
Il n'est pas sans droits, mais les droits sont gratuits!!!

A+
jean luc
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stephane59
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 13/06 à 09:24 le droit de navigation ''francisation'' s acquitte à partir d une certaine jauge .
Gneralement en dessous de 110 cv pour 6.5m in ne paie que lors de l achat
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wfd44
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 15/06 à 12:04 salut !
ehhh !!en dessous de 7m de long de coque c'est exonere
normalement ! (a)
et pareil pour les moteurs de bateaux de - de 7m (b)
ou alors je dois me planter gravement !!!
non?
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lepiaf
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 15/06 à 12:16 Depuis 2006 il n'y a plus de taxe sur les bateaux de moins de 7 metres, et ceci quelque soit la puissance du moteur !!
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stefarcachon
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 17/06 à 12:23 C'est exact, depuis le 1 er janvier 2006 , tous les bateaux dont la longueur de coque est inférieure à 7 m sont exonérés.
Attention longueur de coque ne veut pas dire longueur hors tout.
C'est à dire que vous pouvez avoir un bateau dont la longueur hors tout est de 7.05m et etre exonéré.
Il faut regarder sur le carnet de francisation, vous avez généralement les 2 longueurs d'inscrites
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PHILJARD85
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 16/02 à 14:55 Bonjour
Le bruit court sur une marche arrière de l'exonération des bateaux de moins de 6 m
Avez vous de l'info sur le sujet
Merci
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lepiaf
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 16/02 à 15:18 Bien sur c'est exacte mais il faut que le moteur fasse plus de 22 cv Fiscauxce qui n'est le cas de quasiment aucun moteur hord bord ,par exemple un 135 cv fait environ 12 cv fiscaux donc pas de taxe si il est monté sur un bateau de moins de 7 metres
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lepiaf
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 16/02 à 15:18 Bien sur c'est exacte mais il faut que le moteur fasse plus de 22 cv Fiscauxce qui n'est le cas de quasiment aucun moteur hord bord ,par exemple un 135 cv fait environ 12 cv fiscaux donc pas de taxe si il est monté sur un bateau de moins de 7 metres
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lepiaf
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 16/02 à 15:18 Bien sur c'est exacte mais il faut que le moteur fasse plus de 22 cv Fiscauxce qui n'est le cas de quasiment aucun moteur hord bord ,par exemple un 135 cv fait environ 12 cv fiscaux donc pas de taxe si il est monté sur un bateau de moins de 7 metres
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Richard
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 16/02 à 15:59 Le piaf tu pi pi pi cores ?
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lepiaf
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 16/02 à 17:23 mon PC doit avoir des hoquets !et puis il vaut mieux picorer que picoler !!
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Richard
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 16/02 à 19:27 Le piaf picore il ne picole pas.
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wfd44
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Cliquer ici pour voir le profil de cet utilisateur 		Re: droit annuel de navigation - 16/03 à 13:34 ah!! mon navigateur aussi picole parfois !
hein Lepiaf !
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